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Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

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Avortements des femmes de l'UE en France
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

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Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

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État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

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Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Bonjour Monsieur,   Malgré mes recherches je n'ai pas trouvé trace à la Métropole de ce partenariat avec la société Edicia.   Pouvez-vous m'en...
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Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

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