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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
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Cahiers de doléances numérisés

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

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Cahiers de doléances numérisés

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Cher Monsieur Pierre,   Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le fondement du livre III du code des relations entre...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous avoir répondu plus tôt. Après avoir effectué...
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

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Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
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