Bonjour,
Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations?
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]>
E...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Bonjour Monsieur,
je fais suite à votre demande concernant la communication de documents
relatifs aux notes de frais du maire.
Une réponse à votre...
Courrier n° A21-03335
De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021
Objet : DEMANDE RECOURS
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Message comp...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordiales sa...
Bonjour M. Deceuninck,
Nous revenons vers vous suite à votre demande.
Vous voudrez bien trouver ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse concernant l...
Monsieur,
Vous avez bien voulu demander, en application de la loi n° 78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs (abrogée), les d...
Madame, Monsieur,
La ville de Chauny ne possède pas actuellement de répertoire
d'informations publiques (RIP).
Cependant, suite à votre interpellati...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGENDRE Florian
[2]www.aisne....
Cher Mr. Chenel,
Merci pour votre réponse. Les documents que je souhaite obtenir contiennent les comptes rendus des réunions précisées à continuation...
Cher, Chère Adamczewski,
Dans votre demande ci-dessus, l'autorité administrative, qui est ici la préfecture de police de Paris, vous demande de just...
Chère Communauté de communes - Bayeux Intercom,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et de la...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse rapide.
Le fichier Formacode, aussi nommé "thesaurus en ligne Formacode", n'est pas accessible au télécha...
Bonjour,
Conformément aux dispositions de l’article R.112-9.1 du code des relations
entre le public et l'administration, les règles en vigueur au sei...
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Madame, Monsieur auprès de Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques.
Nous nous...
Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...