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État des indemnités

Très en retard.

Bonjour, Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations? Cordialement, -----Message d'origine----- De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]> E...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
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Courrier n° A21-03335 De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021   Objet : DEMANDE RECOURS   ************************************ Message comp...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordiales sa...
Bonjour M. Deceuninck, Nous revenons vers vous suite à votre demande. Vous voudrez bien trouver ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse concernant l...
Monsieur, Vous avez bien voulu demander, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs (abrogée), les d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauny le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, La ville de Chauny ne possède pas actuellement de répertoire d'informations publiques (RIP). Cependant, suite à votre interpellati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

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Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de réponse à votre demande.   Cordialement,   Franç...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGENDRE Florian [2]www.aisne....
Cher Mr. Chenel, Merci pour votre réponse. Les documents que je souhaite obtenir contiennent les comptes rendus des réunions précisées à continuation...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

En attente de clarification

Cher, Chère Adamczewski, Dans votre demande ci-dessus, l'autorité administrative, qui est ici la préfecture de police de Paris, vous demande de just...
Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
Demande envoyée à Communauté de communes - Bayeux Intercom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Communauté de communes - Bayeux Intercom, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs et de la...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Recommandation du président de l'HCERES sur le processus d'évaluation des équipes Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Formacode
Recours amiable envoyé à Ministère du travail le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse rapide. Le fichier Formacode, aussi nommé "thesaurus en ligne Formacode", n'est pas accessible au télécha...
Bonjour, Conformément aux dispositions de l’article R.112-9.1 du code des relations entre le public et l'administration, les règles en vigueur au sei...
Bonjour Madame, Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928. Je...
Madame, Monsieur auprès de Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...
Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...