Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture - Arrondissement de Metz à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre courriel a bien été pris en compte par la Préfecture de Metz.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Pour ce motif,...
Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy
Réponse par Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy à PALAU le .
En attente de classement
Bonjour
Comme suite à votre requête via le site madada.fr, veuillez recevoir
ci-joint les éléments demandés
Cordialement
[1]Logo de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE.
Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Álvaro García Hernández le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Natalia del Cerro Ruiz le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Samuel Goëta le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour,
Après l’expiration du délai d’un mois, je me permets de réitérer ma demande relative au Bilan annuel des radars 2018 à 2020.
Sans réponse...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gauron le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Victor SOUBEYRAND,
je vous remercie pour votre réponse.
Je connais la liste des ED publiée par le MESR, elle est effectivement très utile dans c...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Victor ALexandre le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bilan de l'expérimentation DataJust
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Emile Marzolf le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Bilan de l'expérimentation "Cloud cercle 2" du ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées par Emile Marzolf le .
Aboutie
Cher ministère des Armées
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
règlement intérieur du conseil municipal de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Grégoire Georges-Picot le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Logement social
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous vous confirmons avoir transmis votre demande au service concerné.
Nous vous enverrons leur réponse dans les meilleurs délais.
Cordiale...
Notes de frais - Maire
Très en retard (plus de 6 mois)
Demande renvoyée à la bonne adresse (cf https://lannuaire.service-public.fr/pays-de-la-loire/maine-et-loire/1cf05cd5-ace1-4a04-9d1e-1c977780aec7)
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...
Peut on obtenir une copie d'un règlement de copropriété du 10/07/1969 Vol 5625 numéro 7?
Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Toulon 2 par ROUSIC le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Toulon 2,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande est en cours d'instruction au sein
de notre équipe territoriale.
Nous vous ferons parvenir notre ré...
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Commerces vacants Valenciennes
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut par Lasselin Laurent le .
En attente de classement
Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adm...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Information non détenue
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...