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Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e par Pascal Romain le .

Information non détenue

DRIHL IF/UDHL75/SHRU, Mne DUCHENY, Merci pour votre réponse. Vous ne connaîtriez pas par hasard les coordonnées (email) de la personne responsable d...
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .

Partiellement aboutie

La CADA a rendu l'avis 20214918 le 23 septembre 2021. Il est favorable sur la position des feux en eux-même tel que demandé et défavorable sur la posi...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Message de suivi envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France par Joran LE GALL le .

Saisine CADA en cours

Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA, Je vous remercie pour votre message. Je préfère recevoir les documents sollicités par courrier électronique tel que...
Bonjour, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint, sous format excel, l'état des indemnités des élus du Départeme...
  Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document sollicité. Vous en souhaitant bonne réception, Cordial...
Données radars pédagogiques
Réponse par Mairie - Bruges à Loïc Gombeaud le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour,   Je suis actuellement absente, et serai de retour le 24 août.   En mon absence, je vous remercie de bien vouloir adresser vos courrie...
Cher/Chère Conseil départemental - Allier, Merci de votre retour positif. Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Laurent Savaete le .

Refusé.

Bonjour Madame Bee, Je vois bien des consultations mais je ne vois nulle part comment récupérer en XML ou Json la liste des données essentielles corr...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande de recours envoyée à Mairie - Forbach par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...
Monsieur Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020 qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau. Trois commu...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges par Eda le .

Erreur lors de l'envoi

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. J'accuse réception à ce jour de votre courrier, je ne puis cependant plus accéder au lien de transfert...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur, Je vous remercie de votre réponse et du fichier transmis. Cependant veuillez noter que ce fichier concerne ma demande relative aux subve...
Monsieur, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Bonjour Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la lettre de l’administration en réponse à votre demande. Merci d'en acc...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Actuellement absent, je reviens le lundi 1er mars. En mon absence, vous pouvez joindre les membres du Service Juridique et Assurances, et...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Actuellement absent, je reviens le lundi 1er mars. En mon absence, vous pouvez joindre les membres du Service Juridique et Assurances, et...
Cher Jean-Michel Quenet, Merci de votre réponse et de la mise à disposition de ces données qui apporteront un éclairage utile sur la composition socia...
Monsieur,   Je vous prie trouver en pièce jointe le courrier du Directeur Général des Services.   Vous en souhaitant bonne réception et cordia...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande de recours envoyée à Mairie - Les Ulis par Baptiste Lemoine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Les Ulis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...