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Aboutie
Cher Jean-Michel Quenet,
Merci de votre réponse et de la mise à disposition de ces données qui apporteront un éclairage utile sur la composition socia...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Montpellier à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie trouver en pièce jointe le courrier du Directeur Général des
Services.
Vous en souhaitant bonne réception et cordia...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande de recours envoyée à Mairie - Les Ulis par Baptiste Lemoine le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Les Ulis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté par Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère accueil,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe des délibérat...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Information non détenue
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Bonjour
Auriez-vous d'ores et déjà un document préparatoire ?
Par exemple, la cartographie proviso...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Olivier Petitjean le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame Cabanis,
Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées.
Disposez vous d'un mode d'emploi...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...
Inventaire des milieux naturels
Réponse par Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse à pierre chrzanowski le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je suis en congés et de retour le 2 janvier.
Bonnes fêtes à tous !
Cordialement,
Claire MONTET
Assistante de direction - Inte...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je suis absente. Vous pouvez, en cas de nécessité, contacter le
secrétariat de la Direction, Mme Martine FAUCONNIER
([adresse email]) ...
Echange avec l'entreprise Clearview
Message de suivi envoyé à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport par Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme précisé dans le mail, mon nom est Clément Pouré, je suis journaliste indépendant.
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Monsieur,
Suite à votre demande en date du 5 juillet 2021, relative à la
communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir
tr...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Madame,
En l'occurrence ce n'est pas moi qui écrit la Loi :)
Vous devez bien avoir un tableau de bord de pilotage de suivi des aides accordé...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
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Demande de recours gracieux effectuée
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Merci de votre réponse, mais je cherche l'état des indemnités, et non la délibération fixant ces indemnités.
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État des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère REFERENT-CADA,
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Données essentielles dans la commande publique
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Bonjour Monsieur Vignola,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Directive européenne devoir de vigilance
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En retard (plus de 30 jours)
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Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Demande de recours envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Paul-Olivier Dehaye le .
En attente de clarification
Chere CNIL,
Merci pour votre reponse.
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Bonjour
Je vous transmets ce jour par Wetransfer les documents que nous avons en
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Cordialement
Bertrand Parsy
Dir...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande de recours envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Patrick Gendre le .
Aboutie
Cher/Chère CEDEF,
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Refusé.
Bonjour,
C'est bien noté. En revanche, je vois dans le rapport d'activité 2021 de l'ANSSI publié ce jour, qu'une circulaire a bien été diffusée aux m...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
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Aboutie
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Permis de déconstruire
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