Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 7)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole. Commentée le .
Aboutie
Une réponse favorable m'a été transmise à l'orale le 04/12/19 lors de l'entrevue accordée par la collectivité.
La collectivité s'est engagée à me tran...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur Lacombe bonsoir, au moment de vous notifier un rendez-vous sous
outlook pour le 9 novembre, en retour de mail on m’a indiqué que votre
adres...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre message.
La présente demande est différente de celle du 7 février 2023. Cette dernière portait sur l'application d'une r...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Malgré mes recherches je n'ai pas trouvé trace à la Métropole de ce
partenariat avec la société Edicia.
Pouvez-vous m'en...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Madame, Monsieur,
Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du
répertoire des informations publiques de Mulhouse Alsa...
Bonjour,
Nous vous remercions pour l'intérêt porté à la publication du répertoire
d'informations publiques de la Commune de Riedisheim.
Ce...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .
En attente de classement
Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014
Monsieur,
Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de
Strasbourg, pour obtenir les...
Attention l'adresse email [Mairie - Handschuheim request email] devient mairie@handschuheim.alsace
Si vous voulez bien mettre à jour votre carnet d'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Kembs le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse '[Mairie - Kembs request email]' laisse place à la nouvelle adresse 'mairie@kembs.alsace' sur laquelle vous pouvez joindre la mairi...
Madame,
Monsieur,
Je serai absente jusqu'au 29 mai 2023 inclus.
Cette boite ne sera pas relevée d'ici cette date, vous pouvez toute...
Pour nous contacter, merci d'utiliser l'@dresse ci-après :
mairie@zellwiller.alsace