Monsieur Savaete,
Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de M. le
secrétaire général, préfet de l'Ain par intérim,
relatif à votre dema...
Bonjour,
Nous vous remercions pour l'intérêt porté à la publication du répertoire d'informations publiques de la Commune de Lutterbach.
Ce document...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim
([Mairie - Bischheim request e...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
La mairie m'a répondu par voie postale, en recommandé accusé de réception.
Comment est-ce que je peux ajouter leur réponse dans la discussion ? Scan...
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
L'IGF m'a répondu par mail, en refusant la communication du rapport :
"Bonjour Monsieur,
Je vous remercie pour votre message et la demande qui l’ac...
Suite à ma saisine, le Formacode a été publié en intégralité et sans acceptation de conditions illégales https://formacode.centre-inffo.fr/telechargeme...
Bonjour,
J'ai relancé la DGEFP qui m'a assuré vous répondre tout prochainement.
N'hésitez pas à revenir vers moi si ce n'est pas le cas.
Bien à vous...
Cher/Chère Centre du service national - Nouvelle Calédonie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Je tiens à vous informer de l'existence d'un précédent, cette liste m'a déja été fournie Il y a 3 ans mais malgré mes demandes restées sans réponse ell...
Le document m'a été fourni par le Ministère de l'économie, des finances et de la relance suite à une demande identique
https://madada.fr/demande/audit...
Madame, Monsieur,
Après m'être entretenu avec le directeur de cabinet du Maire fin juillet qui m'a confirmé avoir bien reçu et travailler sur cette...
Par courriel du 20 février 2024, la PRADA de la CNAM m'a transmis par courriel la lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023 : https://madada.fr/demand...
Madame, Monsieur,
La CADA m'a rendu un avis favorable (Avis n° 20240685 du 28 mars 2024) sur cette demande. Pouvez-vous m'indiquer sous quels délais...
Madame, Monsieur,
Un avis favorable de la Cada m'a été transmis le 23 novembre 2023, et vous avez reçu depuis deux mails de relance afin de communiq...
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Bonjour Monsieur ,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2401-M-3104023 déposée le
17/01/2024 concernant : Vie associative, vous pouvez utilis...
Madame, Monsieur,
Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos
deux demandes visées en objet.
Il se trouve que...
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le
06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
Madame, Monsieur,
Je demande une reconsidération interne de la réponse négative qui m'a été adressée, à ma demande datant du 4 janvier, concernant l...