Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 6)
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de
l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère des sports à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la culture à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
demande d’accès à un document administratif relative à la...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Julien-d'Ance à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Demande de recours envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par LibRev Consulting le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez transmis ma requête au ministère de l'Intérieur. Or ma requête est bel est bien destinée à votre institut, et non pas au Mi...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse par Préfecture de l'Hérault à catusse le .
En attente de clarification
Mme CATUSSE, bonjour.
Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de
communication des "documents explicatifs des capacités de...
Charte de l'énergie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le .
Partiellement aboutie
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse par Agence Nationale de l'Habitat à Pascal Romain le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Aron Damo le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
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Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse par Institut national de l'information géographique et forestière à Victor ALexandre le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Constat de visite
Réponse par Mairie - Châtillon 92320 à Rougeron le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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recipients. Thi...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Cholet à Isabelle Bernard le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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