Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 5)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
Très en retard.
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF),
Madame, Monsieur,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 20/07/2020 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous informerons de...
Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .
Très en retard.
Monsieur le président du Conseil départemental du Var
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Très en retard.
Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...