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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Merci Sandrine ══════════════════════════════════════════════════════════════════════════ De : Accueil <[Communauté de communes - Rhône Crussol req...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, mais je ne suis pas sur de bien comprendre le sens de votre réponse. Aviez-vous un RIP avant cette cy...
Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre mail du 13 juillet dernier. Tout d'abord, toutes mes excuses pour ma réponse tardive. Toutefois, nous ne som...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à la transmission des documents administratifs suivants : liste...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Arnaud, Je vous remercie pour votre réponse et le lien transmis. J'ai bien pu accéder à une liste de consultation. Je suis étonné...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape, Vous en souhaitant bonne réceptio...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021,  vous sou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le .

Très en retard.

Bonjour, J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...
Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Très en retard.

Chère Caisse des Dépôts et Consignations, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Monsieur le Président, J'ai l'honneur de saisir votre Commission d'une demande d'avis sur le refus opposé par [telle administration] à ma demande de...
Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/rapports_concernant_la_dele...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

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Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service en charge. Cordialement.     Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la commun...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Convention entre la Ville et XXII Group
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai 2021.   Je vous en souhaite bonne réception.      ...