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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir Monsieur SAVAETE,
Je suis désolée, mais je n'ai aucune compétence technique.
Je vous ai transmis les documents tels qu'ils m'ont été transmis...
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été reçu.
J'ai transmis votre demande au bureau de la sécurité intérieur.
Bien à vous,
Rachel Marie...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant la demande de communication de documents
administratifs ci-dessous. Les données sont rassemblées da...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à l'accès aux documents administrati...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant
l'instruction de votre demande du 01/07/2022 tendant à la communication de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet.
Je ne demande p...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas
d'un répertoire d'informations publiques.
Cordialement.
┌┬───────...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 26 octobre 2019, vous sollicitez la communication
des documents administratifs suivants :
...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez
sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents
demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi:
-la délibération rela...
Madame, Monsieur,
Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos
deux demandes visées en objet.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .
Aboutie
Monsieur le Président,
J’ai bien reçu votre courriel du 28 mars dernier dans lequel vous demandez
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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2019.
Pour informati...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Bonjour Monsieur Gernier,
Vous avez saisi la PRADA du ministère de l'intérieur pour la communication
de documents ci-dessous.
Nous vous informons q...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre
du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...
Monsieur le Président,
J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la
communication de mes notes de frais de déplacements...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Bonjour,
Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...