Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour,
Je ne peux hélas que répéter mon mail précédent, à savoir qu'à ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
demande d’accès à un document administratif relative à la...
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Cher/Chère Delacote Stéphanie,
Merci pour cet envoi. Peut-être que le cas est particulier avec la collectivité unique d'Alsace vu qu'elle vient de na...
Cher/Chère Mairie - Nîmes,
Tous les liens One Drive Microsoft de vos réponses précédentes à ma demande d'accès aux documents administratifs me demand...
Cher Monsieur Marzolf,
Comme je vous l'ai indiqué dans ma réponse du 26 octobre dernier, la publication du compte rendu du COSINUM de juin 2021 doit i...
Bonjour monsieur,
Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet.
Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document
sollicité.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordial...
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 5 juillet 2021, relative à la
communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir
tr...
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
J’ai quitté mes fonctions. En cas d'urgence, vous pouvez joindre :
Pour les affaires administratives : Mme BOUDESOCQUE par téléphone au 03...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, par message ci-dessous du 28 mars dernier.
Bien cordialement
O.C...
Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordial...
Cher/Chère PELE Camille,
Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...