Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]dpd Bal_juri ([adresse email])
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif,
je vous informe que le répertoire des informations...
Bonjour Monsieur DESBAS,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant votre demande
du 01.02.2023, sur la communication de document ad...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Madame la présidente,
Le 24 mai 2023, j'ai demandé, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, la c...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'accès aux données d'utilisation de...
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...
Merci de votre rapide retour. J'ai effectivement parcouru les informatifs rapports produits par le SNOSM. Pour autant, en ma qualité de data journalist...
Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse,
j'écris pour demander un recours à propos de ma demande 'Inventaire des milieux naturels'...
Cher/Chère AYMA Francois PREF74,
J'ai envoyé une demande similaire à l'ensemble des préfectures.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
Constatant l'absence de réponse dans le délai imparti, je vous informe que j'ai saisi la Commission d'accès...
Bonjour Monsieur,
J'ai essayé de vous adresser les éléments plusieurs fois la semaine dernière, il y a visiblement un problème avec votre adresse mail...
Bonjour,
J'ai retransmis ce jour votre demande au service concerné (Pairie
départementale)
═══════════════════════════════════════════════════════...
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
NNN
Information non détenue
Madame,
Nous ne possédons pas de règlement d'occupation commerciale du domaine public.
Cordialement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux...
Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle,
En application de l'article L. 311-9 du Code des relations entre le public et l'administra...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, l'appel à projets qui relève de l'axe 3
de l'ITN7 est toujours en cours.
J'ai pris contact avec le servi...
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents
administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...
Bonjour,
Votre demande du 8 mars dernier a retenu toute mon attention.
Je vous informe que nous ne disposons pas au sens strict de répertoire au se...
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service en charge de ces questions. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordialement.
...