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Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Les informations du fichier immobilier sont publiques, mais leur
délivrance donne lieu à règlement d'une Contribution de Sécurité
Immobili...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Prat-Guerrand,
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Mon b...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .
Information non détenue
bonjour monsieur Clément Pourré
nos collègues nous ont transféré ce message
nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Supprimée par le demandeur.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard.
Monsieur,
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de l'ITN7 est toujours en cours.
J'ai pris contact avec le servi...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
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de compétence de votre service.
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Notes de frais - Maire de Vincennes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vincennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Aurore Chapelle,
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Madame, Monsieur auprès de Mairie - Houilles,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, j'ai demandé auprès de vos services, le 26 juillet dernier, la communicatio...
Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, j'ai demandé auprès de vos services, le 3 août dernier, la communication de...
Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, j'ai demandé auprès de vos services, le 26 juillet dernier, la communicatio...
Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
Recours amiable envoyé à Mairie - Montauban le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
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Chère Mairie de Marseille,
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A l'attention de Monsieur Olivier RIMAILHO
Monsieur
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sollicité de mon servic...