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Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA,
Je vous remercie pour votre courrier recommandé que j'ai bien reçu à mon domicile et contenant une partie des informat...
Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 23/08/2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Bapti...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur LECHENET,
A la suite de votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de bien
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Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
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Monsieur,
Dans un courriel envoyé le 3 novembre 2023, vous avez souhaité obtenir
l'accès à plusieurs documents en ligne – sans toutefois précise...
Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
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En attente de classement
Madame, Monsieur,
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attention.
Vous sollicitez la DRAAF PACA pour communic...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous invite à lire l'avis de la CADA n° 20225897 du 03 novembre 2022.
Si vous ne le trouvez pas, je l'ai déposé ici : http://etreounepa...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées.
La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....
Analytics TousAntiCovid
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour M. Brousse,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Accès au rapport d'Audit de Tracfin
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Monsieur le président,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication du 28 mars 2024.
Vous en souhaitant bonne réception.
Salut...
Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...
Notes de frais du président de la Région Normandie
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...
Bonjour Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent.
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