Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 14)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint 2 tableaux listant les subventions supérieures à 23 000 € ayant donné lieu à un conventionnement e...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Aveyron ([Conseil départe...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Your message to [Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde request email] couldn't be delivered. mdph-accueil wasn't found at g...
Monsieur Pour obtenir une copie d'acte,  il convient d'adresser  au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021,  vous sou...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Limoges le .

Aboutie

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande de ce jour. En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...
Bonjour, Veuillez prendre connaissance du document ci-joint. Cordialement. Le Secrétariat. Le Service des Affaires Juridiques DIRECTION GENERALE D...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...