Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 15)

Réponse de Archives départementales des Vosges le 5 avril 2024.

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales R...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard.

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le 17 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde request email] couldn't be delivered. mdph-accueil wasn't found at g...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Eure le 8 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Grenoble le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Conformément à votre demande de ce jour, Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le 19 décembre 2022.

Envoyée par courrier postal.

Monsieur Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 22 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Obtenir un acte de propriété

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Nord le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Limoges le 19 avril 2021.

Aboutie

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le 9 avril 2024.

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 25 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande de ce jour. En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Dordogne le 22 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Veuillez prendre connaissance du document ci-joint. Cordialement. Le Secrétariat. Le Service des Affaires Juridiques DIRECTION GENERALE D...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le 30 mars 2024.

En attente de classement

24/1709/643 HS Monsieur le Président, Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie