Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 17)

Madame, Monsieur,     Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs relative aux listes de subventions a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Madame, Monsieur,    Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Monsieur, La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Monsieur, Le 24 février 2021 vous avez adressé au Département de la Somme une "demande de recours à propos d'une demande de données essentielles des...
Note de frais et divers documents
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame la présidente, Le 24 mai 2023, j'ai demandé, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, la c...
Monsieur, Madame, Par la présente, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Bonjour, J'ai retransmis ce jour votre demande au service concerné (Pairie départementale) ═══════════════════════════════════════════════════════...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour,     La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27), accuse réception de votre courrier électronique.   Votre...
Bonjour, La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a bien reçu votre courrier électronique. ---------------------------...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
A l'attention de Monsieur Olivier RIMAILHO Monsieur Par courriel du 2 septembre 2021 adressé à la DDPP de Paris, vous avez sollicité de mon servic...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Clarification envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Monsieur le préfet, Je vous prie de bien vouloir m'excuser, car j'ai fait plusieurs demandes et tous les "copier/coller" n'ont pas fonctionné et le d...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens combattants et victim...