Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 19)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour,     La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27), accuse réception de votre courrier électronique.   Votre...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens combattants et victim...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens combattants et victim...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
A l'attention de Monsieur Olivier RIMAILHO Monsieur Par courriel du 2 septembre 2021 adressé à la DDPP de Paris, vous avez sollicité de mon servic...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Clarification envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Monsieur le préfet, Je vous prie de bien vouloir m'excuser, car j'ai fait plusieurs demandes et tous les "copier/coller" n'ont pas fonctionné et le d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à votre demande de communication de documents. Je vous invit...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape, Vous en souhaitant bonne réceptio...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,  Après avoir interrogé les services, il s'avère que peu ou aucun des documents ou informations demandés soit à la disposition de la...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Valenciennes Mét...
Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Houilles, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01 ([Mairie - Senlis 60612-...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Demande frais Maire - St Ferreol
Réponse de Mairie - Saint-Ferréol le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur GAILLARD, En réponse à votre mail du samedi 10 juin dernier, je vous fais part des remarques suivantes : 1) quand vous vous adressez au Maire...
Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé.

Madame, J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada. L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Cher Monsieur, Vous avez transmis ma requête au ministère de l'Intérieur. Or ma requête est bel est bien destinée à votre institut, et non pas au Mi...
                Bonjour Monsieur ANDRE,   Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicatio...
                Bonjour Monsieur MARZOLF,   Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicat...
Madame,   Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des documents administratifs suivants:   L'ensemble des travau...