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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
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Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([Mairie - Senlis 60612-...
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Houilles,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Bonjour Mne Ancarola,
J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Demande frais Maire - St Ferreol
Réponse de Mairie - Saint-Ferréol le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur GAILLARD,
En réponse à votre mail du samedi 10 juin dernier, je vous fais part des remarques suivantes :
1) quand vous vous adressez au Maire...
Madame,
J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada.
L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Recours amiable envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez transmis ma requête au ministère de l'Intérieur. Or ma requête est bel est bien destinée à votre institut, et non pas au Mi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Avis du comité CARE
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Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
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Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 23/08/2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Bapti...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans un courriel envoyé le 3 novembre 2023, vous avez souhaité obtenir
l'accès à plusieurs documents en ligne – sans toutefois précise...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais
de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
En attente de classement
Référence à rappeler : 1899
Monsieur le président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
V I L L E
D E
fl
MM
Marseille, le 16mars2021,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...