Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 7)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Bonjour,   Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées. La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

-----Message d'origine----- De : [nom caché] Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : [nom caché] <[adre...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services. Cordialement Lucile FOULE Directrice des Affaires Jur...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...