Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA'

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Isère à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse par Conseil départemental - Isère à Tristan G. le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Drôme à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

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Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

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Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le 5 juillet 2021.

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire à PATRON le 22 juin 2020.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Conformément à votre demande de ce jour, Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Allier à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Allier à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Loire à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

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