Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 2)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Préfecture - Réunion à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Allier à PATRON le 26 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, J’accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera prochainement adressée. Cordialement THOI Carine Direction de l’Administration Gé...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gard à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Réponse par Conseil départemental - Jura à PATRON le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous. Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole

Réponse par Rennes Métropole à Th.eric le 24 août 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs portant sur " 1/ - La méthodologie...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à PATRON le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le 5 août 2020.

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Yonne à PATRON le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le 30 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Indre à PATRON le 16 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Suite à votre demande formulée par courriel le 22 juin dernier (message ci-dessous), le Département est en mesure de vous apporter les...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le 24 juin 2020.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à votre demande. Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le 15 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Rennes à Eda le 13 avril 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse par Conseil départemental - Cher à François Lacombe le 27 septembre 2023.

En attente de réponse

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef de service des affaires...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil régional - Guadeloupe à PATRON le 4 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg à PATRON le 8 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Le message à destination de [Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg request email], envoyé le 06/08/20 à 16:29:18, n'a pu être...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs par PATRON le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président du Conseil départemental du Doubs, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes par PATRON le 4 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Ardennes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse par PATRON le 5 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Vaucluse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires

Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados par PATRON le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Calvados, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ardèche, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Eure par PATRON le 22 juin 2020.

Envoyée par courrier postal.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...