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Partiellement aboutie

Bonjour, Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation, Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...
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Monsieur BONNEVALLE, bonjour, Votre demande de communicabilité a bien été enregistrée. Les éléments sollicités feront l'objet d'une communication par...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
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Photographies France Relance
Réponse par Préfecture du Finistère à Alexandre Léchenet le .

Refusé.

                            Bonjour,                                         Pour faire suite à votre demande de communication de documents administ...
Jeux Olympiques 2024

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Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par Pierre G. le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Bordeaux le 15 juin 2022 objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux» nos références : 227...
Madame, Le 15 août dernier, j'ai effectué auprès de Madame Géraldine COHUET, une demande d'accès aux documents administratifs suivant : 1) concerna...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape, Vous en souhaitant bonne réceptio...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne par Felix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Bonjour, Le bureau des permis de conduire accuse réception de votre message. Nous répondrons à votre courriel dès que possible. Il n'est pas nécessai...
Bonjour, J'ai transmis votre demande au service compétent. Cordialement.     Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communicati...
Constat de visite
Réponse par Mairie - Châtillon 92320 à Rougeron le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par M. Paclot le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Crès à Open Knowledge France le .

En attente de classement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel et vous en remercions. Votre message a été transmis au service concerné qui traitera votre demande...
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Bonjour Monsieur, Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités. Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier.   Bien à vous.   Stéphane MARTIN Directeur Génér...
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