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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...
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Bonjour,   En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...
Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flor...
    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour à vous. Je suis d'accord avec vous sur tous les points. Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...