Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 8)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse par Conseil départemental - Ardèche à François Lacombe le .
En attente de réponse
Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui pou...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Calvados à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Logement social
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Statistiques verbalisations non respect SAS vélos - Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Julien bertaux le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration, je souhaite recevoir communication de...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Gloria Gennaro le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Côteaux-du-Blanzacais à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour
Nous avons saisi la CADA et nous attendons leur réponse nous vous répondrons dès qu'il nous l'aurons communiqué. .
En effet voici copie de l...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
Demande de recours envoyée à Mairie - Montauban par Adrien Chaud le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nord par Pierre Bonnevalle le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais par Pierre Bonnevalle le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse par Mairie - Bezons à lilideschamps le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons
([Mairie - Bezons request email])...
Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Pierre Bonnevalle le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Charente à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse par Conseil départemental - Lot-et-Garonne à François Lacombe le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse par Mairie - Brive-la-Gaillarde à Clément le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Antibes-Juan-les-Pins à Open Knowledge France le .
Aboutie
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Chiffres verbalisation Police Municipale » nos références : M.667 2553/CO/CADA vos réf...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Essonne à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
La DDPP de l'Essonne a bien reçu votre mail.
Pour tout ce qui concerne vos droits et démarches en matière de consommation et dans le cas où v...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...