Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)

Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Affrique par La Quadrature du Net le 7 juin 2023.

Aboutie

Chère madame Aupetit, Je vous remercie de votre mail, j'attends vos documents, merci et bonne journée, cordialement, Rachelle Radaut, pour La Quad...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le 5 février 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR. Cordialement, Vittorio MIROSLAV Département de...

Rapports McKinsey réforme APL 2021

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Denis Merigoux le 17 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le 24 juin 2021.

Aboutie

Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...

Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le 10 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Coudercy, Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...

Échanges entre EGF BTP et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...

Échanges entre ASPIM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Calvados à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Var par François Lacombe le 26 septembre 2023.

En attente de réponse

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse par Préfecture - Calvados à Pierre Bonnevalle le 16 juillet 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Préfecture - Calvados à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....

Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Pierre Bonnevalle le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...