Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 16)

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Guyane le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023 cité...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les éléments de réponse suivants. Conformément aux dispositions de l'art. L311...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Monsieur,   Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

  Bonjour Monsieur,   Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...
Bonjour Monsieur Laurent Savaete. Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles du département de Loir-et-Cher dans le dom...