Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 8)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur SAVAETE, Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise. Par ailleurs, et à toutes fins u...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Savoie à Alexandre Léchenet le 29 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le 3 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse par Ministère de l'Intérieur à LibRev Consulting le 4 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE Bonjour Monsieur. Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Moselle à Laurent Savaete le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com. Lien : [1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles sur la plateforme open data du Département de la Charente :...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le 4 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le 10 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LÉCHENET, Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Rennes à Eda le 13 avril 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Service juridique Direction d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Charente-Maritime à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de publication des données essentielles de conventions de subventio...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le 20 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le 7 janvier 2021.

Aboutie

Monsieur, Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données esse...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le 31 mars 2023.

En attente de classement

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...