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Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

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Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Grenoble Alpes à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes ([adresse email]) L'a...
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Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse par Mairie - Suresnes à TESTUD le .

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...
Bonjour Monsieur,  Le fichier en question au format excel. Bien cordialement, Frédéric PONT Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques Dé...
Comptes de gestion et comptes tiers

Très en retard (plus de 6 mois)

-----Message d'origine----- De : HASSIB Yasmine Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : LADESBIE Yoanna...
Monsieur, En réponse à votre demande sous objet que vous avez transmise par mail à [1][Conseil départemental - Pyrénées-Orientales request email] en...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Bonjour,   Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi des données essentielles.   Pouvez vous préciser votre dema...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse par Mairie - Paris à Guyonnet le .

Aboutie

    Bonsoir,   Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez sollicités.   Bien cordialement.   Charles CHENEL R...
Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Saint-Denis par Stanislas Degroote le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis, Je n’ai reçu aucune réponse à ma précédente demande. Celle-ci a pourtant été effectuée il y a plus de...
Monsieur, Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder aux données sur les subventions : [1]https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/conseil-depa...
Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse par Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme à Nicolas Mondon le .

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Bonjour M Mondon, Le SNOSM édite chaque année un bilan de l'accidentologie en montagne. Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
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