Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 10)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Loire à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Essonne à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier.
Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette
adresse n’est plus valide.
Pour contacter le Département du Morbi...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par Frédéric Rodrigo le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Information non détenue
Monsieur,
Par un mail reçu le 4 juillet 2023, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- Plan de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Marne à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A la suite de mon départ des services du Département, veuillez vous
adresser à Mme Bertemès ([adresse email]), qui me remplace au
poste de chef de se...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du
Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023
cité...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Xavier Berne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des
documents suivants :
- les notes de frais de dépl...
Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Joseph de Soissan le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de
Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs concernant le Département d'Eure-et-Loir.
ht...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Charente à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication du répertoire des
informations publiques.
Je vous informe que le conseil dépa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Ardèche à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous êtes sur la messagerie de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs portant sur les notes de frais du Président du Con...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Somme à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par
lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...