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  Bonjour,   Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette adresse n’est plus valide. Pour contacter le Département du Morbi...
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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard.

A la suite de mon départ des services du Département, veuillez vous adresser à Mme Bertemès ([adresse email]), qui me remplace au poste de chef de se...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour M. Houdeville, Merci pour votre réponse. Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...
Bonjour, Je viens de vérifier : le lien que je vous ai communiqué afin de télécharger les fichiers par transfert sécurisé fonctionne parfaitement. J...
Je suis absente du 26 janvier au 1er mars inclus. En cas d'urgence, merci d'envoyer vos demandes aux adresses mails suivantes : [adresse email] ═══...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Madame, Monsieur,    Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
Madame, Monsieur,   À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées par le Conseil départemental des Alpes Maritimes au t...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur. J'accuse bonne réception de votre demande. Bien cordialement, Florian Fauconnier Directeur Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Monsieur, La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...