Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 11)

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse par Conseil départemental - Nord à Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN, En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Open Knowledge France le 6 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le 1 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire. En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise. D'a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Open Knowledge France le 13 avril 2023.

Information non détenue

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier sur une...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le 16 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Aube à Open Knowledge France le 4 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Gironde à Open Knowledge France le 13 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Open Knowledge France le 7 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Cordialement, [1]My Logo LEGEN...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...

Notes de frais

Réponse par Conseil départemental - Moselle à Xavier Berne le 29 juin 2023.

Information non détenue

Monsieur, La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Laurent Savaete le 27 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Votre demande relative aux marchés a été transmise à M. Fabien Lepetit, directeur de la commande et des achats publics, son adresse est :...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Laurent Savaete le 26 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Vole Jean-François le 30 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer. En...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Moselle à Laurent Savaete le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le 3 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession pour les années 201...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles sur la plateforme open data du Département de la Charente :...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE Bonjour Monsieur. Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...