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(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de recours de Dem...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera suite. Merci....
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
Monsieur,  Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce messag...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce messag...
Bonjour Mme Fabre, Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient. Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .

Information non détenue

Réponse reçue par voie électronique le 24/11. Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant accusé de réception de votre demande, ci-jointe. Cordia...
Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie https://www.data.go...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

ERRATUM : Vous trouverez en pièce jointe un courrier signé accusant réception de votre demande (veuillez ne pas tenir compte du précédent accusé de ré...
      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...
Bonjour,   En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Monsieur,   Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents suivants :   « La liste des autorisations de voirie déliv...
Monsieur, Par courrier électronique du 25 septembre dernier vous avez formulé la demande de communication suivante ; "Au titre des dispositions du l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, je fais suite à votre demande d'accès à des documents administratifs en date du 7 mars dernier concernant le répertoire des informat...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien réceptionné votre demande de communication du Répertoire d'informations publiques. Toutefois, ce document n'a pas été encore...