Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 5)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris par PATRON le .
Refusé.
Cher Monsieur Chenel,
merci pour votre réponse. Je note à nouveau la liste des documents qui m’intéressent :
- Statistiques annuelles des types de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon par PATRON le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF),
Madame, Monsieur,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Emmanuel Bodinier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Sanctions des personnes au RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Var par Emmanuel Bodinier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Nous réalisons actuellement une enquête nationale sur la manière dont les départements mettent en œuvre la loi sur le RSA avec une...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse par Mairie - Paris à Tom Delmas le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez
sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .
Aboutie
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...