Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 5)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé.

Madame le Maire de Paris, Recevez d'abord toutes mes félicitations pour votre réélection. J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Madame, Monsieur, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .

Très en retard.

Monsieur le président du Conseil départemental du Var J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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