Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 7)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021 Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités Vous pou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le .

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Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Manche à Laurent Savaete le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Manche à Laurent Savaete le .

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Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera suite. Merci....
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse ema...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Martigues à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse par Conseil départemental - Isère à Tristan G. le .

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