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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur,
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie
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Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
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Je vous en...
Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour,
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tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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ci-après :
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Bonjour,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Bien cordialemen...
Bonjour Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
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réponse à votre demande de communication des documents re...
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .
Refusé.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
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Sincères salutations.
...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
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Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
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