Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saxel à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Chevreuse à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Dissay à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande de notes de frais
Réponse par Mairie - Châtellerault à moulin le .

En retard (plus de 30 jours)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .

Aboutie

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Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Ajaccio à Clément Pouré le .

En attente de clarification

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Oberhausbergen à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Ayse à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mégevette à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Allier à Alexandre Léchenet le .

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Jeux Olympiques 2024
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Parc naturel régional du Pilat à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Magenta à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Taluyers à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Poisy à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Samoëns à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Sevrier à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Sainte-Hermine à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mtsamboro à Open Knowledge France le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse par Conseil départemental - Loire à François Lacombe le .

En attente de réponse

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Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Loire à Xavier Berne le .

En retard (plus de 30 jours)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - champagne Boischauts à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Blaye à Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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