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Réponse par Conseil départemental - Allier à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Massieux à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Mionnay à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Barbentane à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Seilhac à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Clansayes à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Cliousclat à Open Knowledge France le .

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Réponse par Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche à Xavier Berne le .

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Réponse par Mairie - Montagny-en-Vexin à Open Knowledge France le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Les Epesses à Eda le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Oise à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Oise à Jérémy Draucourt le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse par Service public des Energies de la Drôme à François Lacombe le .

Information non détenue

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Réponse par Communauté de communes - Porte de Dromardèche à Xavier Berne le .

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