Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA'

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 10 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 29 juin 2020.

Très en retard.

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Marne le 30 juin 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 24 juin 2020.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à votre demande. Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 20 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Nord, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 4 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Somme, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Demande envoyée à Conseil départemental - Jura le 8 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Jura, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le 4 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Hérault, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires

Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le président du Conseil départemental de l'Yonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président du Conseil départemental du Doubs, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le 4 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Ardennes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le 5 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Vaucluse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ardèche, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Eure le 22 juin 2020.

Envoyée par courrier postal.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Isère, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Orne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Yvelines, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...