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([Mairie - Onet-le-Châte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille -
L'Isle-sur-la-Sorgue ([P...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Villeneuve-la-Garenne
([Mairie - Villene...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Echanges au sujet des dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Saisine n° CADA [1]22010213
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : DC CADA Dispositifs SENSIVIC
Madame,
Vous avez saisi la Com...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Ne répondez pas directement à cet email, pour répondre merci de [1]cliquer
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Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
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Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
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Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
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Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
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Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
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Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
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Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
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