Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)

Notes de frais

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...
Bonjour,   Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...
Bonjour,   Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more rec...
Your message to [Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises request email] couldn't be delivered. secretratit wasn't found at ccphg.fr. dada+...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs portant sur les notes de frais du Président du Con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Falgarde le .

En attente de réponse

Bonjour, J'accuse réception de votre message et le transmets au service concerné. Bien cordialement Valérie ROUGÉ-BIGA Officier d’état civil   Mair...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Madame Cabanis, Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées. Disposez vous d'un mode d'emploi...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement je n'ai pas trouvé de moyen de récupérer les données recherchées au format régle...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,. Je vous remercie de votre réponse. Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet. Je ne demande p...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Bonjour Madame, Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928. Je...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champdivers le .

En attente de réponse

Bonjour, Je n'ai pas reçu votre mail, notre adresse email a changé. Veuillez noter la nouvelle adresse : [adresse email] CE MESSAGE NE SERA NI LU...
Répertoire d'informations publiques (RIP)

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [pnr_catalanes request email] couldn't be delivered. info wasn't found at parc-pyrenees.fr. dada+request-4178-2d. . . Office 365 info...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous avoir répondu plus tôt. Après avoir effectué...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...