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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
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Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
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Monsieur,
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Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de classement
Monsieur,
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Monsieur,
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certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
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Cons...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baldeck,
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diffusée, puisque non encore validée officiellement...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
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Bonjour,
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la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
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Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
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Réponse de Premier ministre le .
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Monsieur,
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Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement je n'ai pas trouvé de moyen de récupérer les données recherchées au format régle...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour Monsieur,.
Je vous remercie de votre réponse.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
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Bonjour Madame,
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Je...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
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Bonjour Monsieur Léchenet,
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