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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
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Etat des indemnités
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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orléans
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de l'Aveyron à Alexandre Léchenet le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron
([adresse email])
L'...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le .
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[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
Demande envoyée à Tribunal d'instance de Bobigny par Anne-Dominique Correa le .
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Cher/Chère Tribunal d'instance de Bobigny,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
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La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
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Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Alexandre Léchenet le .
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Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Logement social
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Voici l'adresse email du bureau des politiques locales de l'habitat, de la
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse par Ministère de l'Intérieur à LibRev Consulting le .
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Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
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Bonjour Monsieur Pouré,
nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique
dans notre commune.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
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[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Igny à Eda le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
direction.generale wasn't found at igny.fr.
dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse par Mairie - Saint-Maur-des-Fossés à Gaspard Bouton le .
Erreur lors de l'envoi
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Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Permissions de voiries accordées
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En attente de clarification
Bonjour Monsieur,
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Nous vous inform...
Données publiques de Météo-France, fin de l'exception au principe de gratuité
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Saisine CADA en cours
Cher/Chère Météo-France,
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