Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 6)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 13 octobre 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Oise le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Allier le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Loire le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 mars 2021.

Aboutie

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Oise le 13 octobre 2021.

Très en retard.

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Indre le 11 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN, En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aisne le 13 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Nord le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse de Conseil départemental - Isère le 19 mars 2021.

Très en retard.

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