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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .
Très en retard.
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Genevois le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le .
En attente de classement
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Information non détenue
Monsieur,
Votre courriel a retenu toute mon attention. J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour Monsieur
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Cahiers de doléances numérisés
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher monsieur Laxalt,
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
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Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...