Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 3)
Bonjour M. BERTHOLD
Merci pr votre retour, je vous confirme avoir communiqué ce jour votre demande à la Ville de Lyon
Cordialement
Lucie BINETRUY...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
Nous ne pouvons faire droit à votre demande d'éléments complémentaires qui contiennent des données en lien avec des enquêtes judicia...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD,
Il est possible que ce soit le cas mais en arrivant sur la page d'accueil de votre plate-forme de publication je ne vo...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée.
Pou...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis.
Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
Nous n'avons pas encore reçu de réponse de votre part à notre demande initiale, en date du 13 février 2022, c'est p...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Monsieur Duboisset,
Je vous remercie pour votre réponse.
Cependant le lien que vous m'avez transmis ne permet que de récupérer de manière unitaire l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Lyon - 1er arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Très en retard.
Cher/Chère Caisse nationale des allocations familiales,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs,...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Mne Ancarola,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Conseil départemental - Haute-Marne,
Madame Céline MICHEL ,
J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
les réserves dont s'agit qui englobent également le secret en matière
commerciale et industrielle, par exemple, s'appliquent bien aux pers...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle mais actuellement ces données ne sont pas disponibles. Je vous rappelle q...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Très en retard.
Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
La plate-forme AWS permet effectivement la consultation de vos marchés attribués mais elle...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Bonjour Madame HOUBART,
Je vous remercie pour votre réponse.
La plate-forme de votre profil acheteur, si elle permet bien la consultation des march...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot le .
Aboutie
Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour Madame ROBERT,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Mad...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Ciaccio,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Bonjour Madame Perigois,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, M...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Madame Perigois,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu prendre connaissance des données sollicitées.
Je vous prie de croire, Madame, en l...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn le .
Aboutie
Madame Bleys,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien récupéré les données demandées.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes...