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Monsieur le Président du Conseil départemental de la Saône-et-Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du R...
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. La plate-forme AWS permet effectivement la consultation de vos marchés attribués mais elle...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Bonjour Madame HOUBART, Je vous remercie pour votre réponse. La plate-forme de votre profil acheteur, si elle permet bien la consultation des march...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

Bonjour Madame ROBERT, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Mad...
Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Bonjour Monsieur Ciaccio, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Bonjour Madame Perigois, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, M...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

Madame Perigois, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu prendre connaissance des données sollicitées. Je vous prie de croire, Madame, en l...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Madame Bleys, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien récupéré les données demandées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Bonjour Madame Bonnefoux, Je vous remercie pour votre réponse et le lien de téléchargement fourni. J'ai bien pu récupérer les données faisant l'obje...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Monsieur, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées. Je vous prie de...
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

Bonjour Monsieur,. Je vous remercie de votre réponse. Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées. Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Données essentielles dans la commande publique
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Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées. Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
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Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...