Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA'

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le 23 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver en PJ lesdits documents au format Excel Vous en souhaitant bonne réception Bi...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 16 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Somme le 16 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite à votre courriel du 23 juillet dernier. En application des d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, La CAF n'intervient pas dans le processus de sanction qui sont du ressort du département à travers les décisions prises en EP. Je vous relaie...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 31 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour ces précisions. Je transfère votre demande à la Direction concernée et je reviens vers vous rapidement. Bien à vous [e...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 29 juin 2020.

Supprimée par le demandeur.

Chère Madame TUDORET Marie, J'ai bien reçu votre courrier de réponse et vous en remercie vivement. Je reste donc à l'écoute de la réponse de la CAF...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le 6 juillet 2020.

Très en retard.

Conseil départemental de l'Oise, Madame Amelys FERRER, Bonjour, j'ai bien reçu les documents et je vous en remercie. Cependant, il ne s'agit pas...

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Réponse de Conseil départemental - Jura le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous. Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le 28 septembre 2020.

Refusé.

Cher Monsieur Chenel, merci pour votre réponse. Je note à nouveau la liste des documents qui m’intéressent : - Statistiques annuelles des types de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame Mouaci, Je vous remercie pour les documents transmis. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 17 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, vos coordonnées professionnelles ? Merci -----Message d'origine----- De : PATRON <[FOI #103 email]> Envoyé : vendredi 17 juillet 2020 15:22 À...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 8 septembre 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire. Bien cordialement, Conseil départementa...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 21 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le lien [1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le 17 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Madame, Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires. J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 5 août 2020.

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le 29 juillet 2020.

Aboutie

Madame Vives, Je vous remercie pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M PATRON

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...