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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie de Montreuil request email] couldn't be delivered. delphine.lopes wasn't found at montreuil.fr. dada+request-43376-a. . . Off...
Bonjour Monsieur Chrzanowski,   Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villemomble le .

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Mairie - Villemomble request email] couldn't be delivered. secretariat-general wasn't found at mairie-villemomble.fr. dada+request-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Koungou le .

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Mairie - Koungou request email] couldn't be delivered. service-dg wasn't found at koungou.fr. dada+request-43453-5. . . Office 365 s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

Erreur lors de l'envoi

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Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse de Mairie - Dinan le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour Comme indiqué dans mon précédent mail, ces données sont disponibles sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics, je vous ai ég...
Monsieur,   Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC. A...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi: -la délibération rela...
Registre des déports des membres des cabinets
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Premier ministre, Vous me faites remarquer que ce message n'a pas été envoyé à la bonne adresse, c'est un problème dans l'administration d...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...