Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour M...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour M...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les documents sollicités. S'agissant de fichiers lourds, vous les recevrez en...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Bonjour Monsieur LE GALL,   Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de la santé et de la prévention une nouvelle de...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher monsieur Laxalt, Je vous remercie pour cet envoi. J'estime en revanche que l'ensemble des documents communicables suite à l'avis de la CADA ne m...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos deux demandes visées en objet.   Il se trouve que...
Monsieur, Pour suite à votre demande, les listes des subventions accordées sont disponibles sur le site du Département (www.dordogne.fr) dont l'accès...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...